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<br />
<h2>1. Informations Légales</h2>
<p>Responsable de l’entreprise individuelle :<br /> Mme Maria LOPEZ <br /> <br /> Nom commercial :<br /> <strong>SuggarLess<br /> </strong>100, chemin de la planète<br /> 26780 Malataverne<br /> Tél : +33 (0)6 71 67 66 89<br /> SIREN : 444 157 358<br /> SIRET : 444 157 358 00029<br /> CODE APE : 4791B<br /> Franchise en base de TVA<br /> Mail : <a href="mailto:contact@suggarless.com">contact [at]suggarless.com<br /><br /></a></p>
<p>Responsable du site :<br /> Mr Nicolas CHARRIER<br /> Fonction Co-gérant </p>
<p>Société :<br /> <strong>Agence TooEasy</strong><br /> Le « Number One »<br /> 25, Rue Frédéric Chopin<br /> 26000 VALENCE<br /> Tél : +33 (0) 4 75 84 54 30<br /> Fax : +33 (0) 4 75 80 82 52<br /> SIREN 518 675 970<br /> SIRET : 518 675 970 00025 RCS ROMANS SUR ISERE<br /> NAF : 6201Z<br /> N° TVA intracommunautaire : FR94 518 675 970<br /> Déclaration CNIL N° 1402452<br /> Mail : <a href="mailto:contact@tooeasy.fr">contact[at]tooeasy.fr</a></p>
<p>Conception Internet &amp; hébergement &amp; référencement :<br /> Agence TooEasy<br /> 26000 VALENCE<br /> Tél : 04 75 84 54 30<br /> Mail : <a href="mailto:support@tooeasy.fr">support[at]tooeasy.fr</a><br /> Web : <a href="http://www.tooeasy.fr">http://www.tooeasy.fr</a></p>
<p> </p>
<h2>2. Limitation de responsabilité</h2>
<br />
<p>L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter. L'utilisateur de ce site internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Les propriétaires mettent tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenus pour responsables des erreurs, d'une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site. Les propriétaires ne sauraient garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.</p>
<br /><br />
<h2>3. Informatique et Libertés</h2>
<br />
<p>En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (www.cnil.fr) au titre du traitement de fichiers clients / prospect NS-48.<br /> Déclaration CNIL N° 1402452<br /> Il fait l'objet de la Dispense n°6 - Délibération n° 2005-284 du 22 novembre 2005 décidant la dispense de déclaration des sites web diffusant ou collectant des données à caractère personnel mis en œuvre par des particuliers dans le cadre d'une activité exclusivement personnelle.</p>
<br /><br />
<h2>4. Cookies</h2>
<br />
<p>L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookies et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l'adresse suivante : www.cnil.fr. L'utilisateur dispose de l'ensemble des droits susvisés s'agissant des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.</p>
<br /><br />
<h2>5. Propriété intellectuelle</h2>
<br />
<p>Sauf indications contraires, les logos, graphiques, marques et/ou enseignes figurant sur ce site, y compris et de façon non exhaustive, sont des marques déposées et ne peuvent être utilisées à des fins commerciales sans accord écrit préalable.</p>
<br /><br />
<h2>6. Accessibilité / standards du web</h2>
<br />
<p>La loi sur le handicap a été adoptée le 3 février 2005. Dans son volet internet, elle impose aux sites de l'administration en ligne de devenir «accessibles aux personnes handicapées». Le décret officiel est paru au mois de mai 2009 et impose aux administrations de se mettre en conformité à la date du 16 mai 2012.</p>
<p>Le code XHTML du site Internet de l'agence TooEasy est conforme à la Spécification XHTML 1.0. Il est testé à l'aide du validateur HTML du W3C. Le code de programation répond aux normes W3C de niveau AA.</p>
<p>Ces normes sont indispensables aux sites Internet. Elles permettent d’avoir :<br /> • Une meilleure compatibilité entre les navigateurs Internet<br /> • Une lecture du code de programmation par les dispositifs techniques des personnes handicapées. Une erreur dans le code peut entrainer une lisibilité partielle de la page par ces logiciels.</p>
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<br />
<h2>1. Informations Légales</h2>
<p>Responsable de l’entreprise individuelle :<br /> Mme Maria LOPEZ <br /> <br /> Nom commercial :<br /> <strong>SuggarLess<br /> </strong>100, chemin de la planète<br /> 26780 Malataverne<br /> Tél : +33 (0)6 71 67 66 89<br /> SIREN : 444 157 358<br /> SIRET : 444 157 358 00029<br /> CODE APE : 4791B<br /> Franchise en base de TVA<br /> Mail : <a href="mailto:contact@suggarless.com">contact [at]suggarless.com<br /><br /></a></p>
<p>Responsable du site :<br /> Mr Nicolas CHARRIER<br /> Fonction Co-gérant </p>
<p>Société :<br /> <strong>Agence TooEasy</strong><br /> Le « Number One »<br /> 25, Rue Frédéric Chopin<br /> 26000 VALENCE<br /> Tél : +33 (0) 4 75 84 54 30<br /> Fax : +33 (0) 4 75 80 82 52<br /> SIREN 518 675 970<br /> SIRET : 518 675 970 00025 RCS ROMANS SUR ISERE<br /> NAF : 6201Z<br /> N° TVA intracommunautaire : FR94 518 675 970<br /> Déclaration CNIL N° 1402452<br /> Mail : <a href="mailto:contact@tooeasy.fr">contact[at]tooeasy.fr</a></p>
<p>Conception Internet &amp; hébergement &amp; référencement :<br /> Agence TooEasy<br /> 26000 VALENCE<br /> Tél : 04 75 84 54 30<br /> Mail : <a href="mailto:support@tooeasy.fr">support[at]tooeasy.fr</a><br /> Web : <a href="http://www.tooeasy.fr">http://www.tooeasy.fr</a></p>
<p> </p>
<h2>2. Limitation de responsabilité</h2>
<br />
<p>L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter. L'utilisateur de ce site internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Les propriétaires mettent tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenus pour responsables des erreurs, d'une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site. Les propriétaires ne sauraient garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.</p>
<br /><br />
<h2>3. Informatique et Libertés</h2>
<br />
<p>En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (www.cnil.fr) au titre du traitement de fichiers clients / prospect NS-48.<br /> Déclaration CNIL N° 1402452<br /> Il fait l'objet de la Dispense n°6 - Délibération n° 2005-284 du 22 novembre 2005 décidant la dispense de déclaration des sites web diffusant ou collectant des données à caractère personnel mis en œuvre par des particuliers dans le cadre d'une activité exclusivement personnelle.</p>
<br /><br />
<h2>4. Cookies</h2>
<br />
<p>L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookies et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l'adresse suivante : www.cnil.fr. L'utilisateur dispose de l'ensemble des droits susvisés s'agissant des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.</p>
<br /><br />
<h2>5. Propriété intellectuelle</h2>
<br />
<p>Sauf indications contraires, les logos, graphiques, marques et/ou enseignes figurant sur ce site, y compris et de façon non exhaustive, sont des marques déposées et ne peuvent être utilisées à des fins commerciales sans accord écrit préalable.</p>
<br /><br />
<h2>6. Accessibilité / standards du web</h2>
<br />
<p>La loi sur le handicap a été adoptée le 3 février 2005. Dans son volet internet, elle impose aux sites de l'administration en ligne de devenir «accessibles aux personnes handicapées». Le décret officiel est paru au mois de mai 2009 et impose aux administrations de se mettre en conformité à la date du 16 mai 2012.</p>
<p>Le code XHTML du site Internet de l'agence TooEasy est conforme à la Spécification XHTML 1.0. Il est testé à l'aide du validateur HTML du W3C. Le code de programation répond aux normes W3C de niveau AA.</p>
<p>Ces normes sont indispensables aux sites Internet. Elles permettent d’avoir :<br /> • Une meilleure compatibilité entre les navigateurs Internet<br /> • Une lecture du code de programmation par les dispositifs techniques des personnes handicapées. Une erreur dans le code peut entrainer une lisibilité partielle de la page par ces logiciels.</p>
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<br />
<h2>1. Informations Légales</h2>
<p>Responsable de l’entreprise individuelle :<br /> Mme Maria LOPEZ <br /> <br /> Nom commercial :<br /> <strong>SuggarLess<br /> </strong>100, chemin de la planète<br /> 26780 Malataverne<br /> Tél : +33 (0)6 71 67 66 89<br /> SIREN : 444 157 358<br /> SIRET : 444 157 358 00029<br /> CODE APE : 4791B<br /> Franchise en base de TVA<br /> Mail : <a href="mailto:contact@suggarless.com">contact [at]suggarless.com<br /><br /></a></p>
<p>Responsable du site :<br /> Mr Nicolas CHARRIER<br /> Fonction Co-gérant </p>
<p>Société :<br /> <strong>Agence TooEasy</strong><br /> Le « Number One »<br /> 25, Rue Frédéric Chopin<br /> 26000 VALENCE<br /> Tél : +33 (0) 4 75 84 54 30<br /> Fax : +33 (0) 4 75 80 82 52<br /> SIREN 518 675 970<br /> SIRET : 518 675 970 00025 RCS ROMANS SUR ISERE<br /> NAF : 6201Z<br /> N° TVA intracommunautaire : FR94 518 675 970<br /> Déclaration CNIL N° 1402452<br /> Mail : <a href="mailto:contact@tooeasy.fr">contact[at]tooeasy.fr</a></p>
<p>Conception Internet &amp; hébergement &amp; référencement :<br /> Agence TooEasy<br /> 26000 VALENCE<br /> Tél : 04 75 84 54 30<br /> Mail : <a href="mailto:support@tooeasy.fr">support[at]tooeasy.fr</a><br /> Web : <a href="http://www.tooeasy.fr">http://www.tooeasy.fr</a></p>
<p> </p>
<h2>2. Limitation de responsabilité</h2>
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<p>L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter. L'utilisateur de ce site internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Les propriétaires mettent tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenus pour responsables des erreurs, d'une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site. Les propriétaires ne sauraient garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.</p>
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<h2>3. Informatique et Libertés</h2>
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<p>En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (www.cnil.fr) au titre du traitement de fichiers clients / prospect NS-48.<br /> Déclaration CNIL N° 1402452<br /> Il fait l'objet de la Dispense n°6 - Délibération n° 2005-284 du 22 novembre 2005 décidant la dispense de déclaration des sites web diffusant ou collectant des données à caractère personnel mis en œuvre par des particuliers dans le cadre d'une activité exclusivement personnelle.</p>
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<h2>4. Cookies</h2>
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<p>L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookies et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l'adresse suivante : www.cnil.fr. L'utilisateur dispose de l'ensemble des droits susvisés s'agissant des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.</p>
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<h2>5. Propriété intellectuelle</h2>
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<p>Sauf indications contraires, les logos, graphiques, marques et/ou enseignes figurant sur ce site, y compris et de façon non exhaustive, sont des marques déposées et ne peuvent être utilisées à des fins commerciales sans accord écrit préalable.</p>
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<h2>6. Accessibilité / standards du web</h2>
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<p>La loi sur le handicap a été adoptée le 3 février 2005. Dans son volet internet, elle impose aux sites de l'administration en ligne de devenir «accessibles aux personnes handicapées». Le décret officiel est paru au mois de mai 2009 et impose aux administrations de se mettre en conformité à la date du 16 mai 2012.</p>
<p>Le code XHTML du site Internet de l'agence TooEasy est conforme à la Spécification XHTML 1.0. Il est testé à l'aide du validateur HTML du W3C. Le code de programation répond aux normes W3C de niveau AA.</p>
<p>Ces normes sont indispensables aux sites Internet. Elles permettent d’avoir :<br /> • Une meilleure compatibilité entre les navigateurs Internet<br /> • Une lecture du code de programmation par les dispositifs techniques des personnes handicapées. Une erreur dans le code peut entrainer une lisibilité partielle de la page par ces logiciels.</p>
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